Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCFASTES
SOFICOT, SAS

Numéro de dépôt :
3959717
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2022
ARCFASTES de SOFICOT

Présentation de la marque ARCFASTES

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARCFASTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFICOT domicilié(e) 103 BLD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 854 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFICOT, M. MICHEL SERGE domicilié(e) 103 BLD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque ARCFASTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCFASTES est expirée depuis le 9 novembre 2022.

SOFICOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTILTAB , MASTERDYN , ARCFASTES , Les Basiques Epicure , La Cave de Sofi , La Grande Verrière , TABTACTIL , Pékin & Paris P & P , Les Carrés Parfaits , Les Elyséades


SOFICOT, SAS - 103 BLD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France - SIREN 411854664


SOFICOT, M. MICHEL SERGE - 103 BLD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

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